Déposée le 11 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INFO-TRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 52-56, Rue Carvès,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 904 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRE ENVIRONNEMENT (S.A.R.L.) Attention Monsieur Jean-Louis CHEMIN domicilié(e) 52-56, Rue Carvès,92120 MONTROUGE - 92120 - France.
La marque INFO-TRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTENAIRE ENVIRONNEMENT (S.A.R.L.) - 52-56, Rue Carvès,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 399904929
PARTENAIRE ENVIRONNEMENT (S.A.R.L.) Attention Monsieur Jean-Louis CHEMIN - 52-56, Rue Carvès,92120 MONTROUGE - 92120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 27 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554504 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Traitement des déchets et des effluents de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales ; Traitement et purification de l'eau potable et des eaux usées ; Tri de déchets de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales. Recherche scientifique et industrielle ; Évaluation de teneurs en composants chimiques et travaux de laboratoire liés ; Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles en rapport avec le traitement des déchets et des effluents de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales ; Programmation d'ordinateurs ; Conversion de données sur supports physiques en données électroniques. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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